ITINÉRAIRES CROISÉS D’HISTOIRE DU DROIT ENTRE FRANCE ET ÉTATS DE SAVOIE

Articles réunis par Olivier Vernier et Marc Ortolani



Payée par carte bancaire,
votre commande sera expédiée demain
30,00 €

Spécifications

Référence ASP004
BOTTIN Michel
9782952300728
2015-05-13
Broché sous couverture pelliculée en couleurs, format 17 x 24 cm, 650 pages.

Présentation

Cet ouvrage rassemble 46 études du Professeur Michel Bottin. Ces études sont regroupées en quatre thèmes : l’administration, les finances, la frontière et la féodalité. Ils sont présentés dans un ordre chronologique pour faire apparaître les évolutions de la recherche de l’auteur qui a consacré l’ensemble de sa carrière à l’université Nice Sophia Antipolis.

Une moitié des études concerne l’histoire du droit et des institutions de la France ; l’autre moitié, celle des États de Savoie, deux pays géographiquement et culturellement très proches et pourtant juridiquement et politiquement très dissemblables. Les études françaises seront plus familières au lecteur ; les études savoisiennes le feront pénétrer au cœur d’un Etat disparu et mal connu. Enfin, ce volume met en valeur l’indispensable nécessité de l’histoire érudite, celle qui inlassablement retourne aux sources, particulièrement aux archives en l’occurrence du comté de Nice. Plusieurs monographies familiales et villageoises illustrent cette préoccupation d’atteindre la réalité sociale et juridique.

Préfaces de Maurice Quénet et Gian Savino Pene Vidari

Avant-propos de Colette Bourrier-Reynaud

 

Liste des articles

I. Administration — Justice — Jurisprudence

1. De la capitale administrative au chef-lieu de département

2. Louis XVI et la réforme de l’ancien régime. 1774-1788 — Essai d’interprétation

3. Louis XVI et la recherche scientifique

4. Genèse d’un espace administratif régional : Nice. 1560-1614

5. Le Tribunal de Commerce de Nice

6. Le préfet de l’an VIII

7. Justice et opinion à Paris au temps de Louis XVI

8. Les decisions du Sénat de Nice. Éléments pour une histoire de la jurisprudence niçoise. XVIIe-XIXe siècles

9. Les procès-verbaux des Assemblées des Chambres du Parlement de Paris, source de l’histoire de la Pré Révolution

10. Les évolutions institutionnelles du département des Alpes-Maritimes

11. Notes sur la pratique de la motivation des décisions de justice en jus commune

12. Joseph Raybaud, président du Conseil général des Alpes-Maritimes (1964-1967)

 

II. Droit et gestion des Finances publiques 163

13. La réforme fiscale devant le Parlement de Paris

14. Le budget de 1788 face au Parlement de Paris

15. « L’État est un, les départements ne sont que les sections d’un même tout »

16. Gestionnaires ou corsaires ?

17. Villèle et le contrôle des dépenses publiques

18. Les origines comptables du principe d’annualité budgétaire 

19. Les budgets extraordinaires d’Achille Fould

20. Gestion publique et contrôle des Finances publiques sous la Restauration

21. Les services centraux des Finances en 1788

22. La gestion des galères de Savoie. Aspects administratifs et comptables. 1560-1637

23. Les trésoriers généraux, comptables publics au service du roi « dépensier »

 

III. Limites maritimes — Frontières — Douanes — Communications 

24. Les développements du droit de la mer en Méditerranée occidentale du XIIe au XIVe siècle

25. Pressions douanières et affermissement frontalier. Les limites de la Provence et du Comté de Nice du XVIe au XIXe siècle

26. La militarisation de la frontière des Alpes-Maritimes. 1878-1889

27. Du libre-échange au protectionnisme

28. La course sous pavillon de Savoie dans le Golfe de Gênes en 1793

29. De la digue sarde à la RN 202

30. La frontière de l’État

31. Frontières et limites maritimes au XVIe siècle

32. Les Alpes Maritimes selon Pierre Gioffredo. 1629-1692

33. Droit romain et jus commune

34. Les péages maritimes de Monaco et de Villefranche face au droit international

35. Le système douanier des États de Savoie et le régime dérogatoire niçois

 

IV. Droit féodal — Noblesse — Notables

36. Fief et noblesse dans le Comté de Nice, XVIe-XVIIIe siècle

37. La noblesse niçoise au XIXe siècle

38. Le général Gaëtan De May, corsaire du Reale Marina 1757-1827

39. Les ambitions seigneuriales d’un ministre. Joseph-Vincent Lascaris de Castellar, marquis de La Roquette

40. La Regia Camera de Conti de Turin et la rénovation féodale dans les États de la Maison de Savoie au XVIIIe siècle

41. Coutume féodale et jus commune

42. Banalité féodale et monopole d’exploitation

43. Entre Provence et Comté de Nice. Les seigneurs de Dosfraires,

Fougassières et Pharaon au XVIIIe siècle

44. Jus commune et coutumes féodales dans les États de Savoie au XVIIIe siècle d’après le Tractatus de feudis de T.M. Richeri

45. Les Raybaudi de La Roquette-Saint-Martin

46. Les inventaires des droits et biens féodaux dans les États de Savoie. XVIIe-XVIIIe siècle

Afin de vous proposer le meilleur service possible, ce site utilise des cookies. En continuant de le consulter, vous déclarez accepter leur utilisation.